Marque expirée - Marque en non vigueur

sud france escargots
gilles rochefort Agissant pour le compte de la société “ sud france escargots ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3523050
Date de dépôt :
05/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2017
sud france escargots de gilles rochefort

Présentation de la marque sud france escargots

Déposée le 5 septembre 2007 par gilles rochefort auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « sud france escargots »

Le déposant est gilles rochefort Agissant pour le compte de la société “ sud france escargots ” en cours de formation domicilié(e) 1 jean Aicard,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gilles rochefort domicilié(e) 1 jean Aicard,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sud france escargots est expirée depuis le 5 septembre 2017.

gilles rochefort a également déposé les autres marques suivantes : Tasty South of France , La Cargolade


gilles rochefort Agissant pour le compte de la société “ sud france escargots ” en cours de formation - 1 jean Aicard,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


gilles rochefort - 1 jean Aicard,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-06

Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.